Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE VALMONT
GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE SA

Numéro de dépôt :
96611974
Date de dépôt :
19/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2006

Présentation de la marque DUC DE VALMONT

Déposée le 19 février 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DE VALMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE domicilié(e) ROUTE DE BERGERAC, 33220 PINEUILH - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 989 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE SA - France.

La marque DUC DE VALMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE VALMONT est expirée depuis le 19 février 2006.

GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISSE DE PECHARMILLE , LA ROSEE DU CROQUANT , LE CHABROL DU CROQUANT , PHILIPPE DE L'ARBALESTRIER , LES GRAPPES DU TERROIR


GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE SA - ROUTE DE BERGERAC, 33220 PINEUILH - France - SIREN 781989579


GROUPEMENT DE VITICULTEURS DE GUYENNE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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